7.1. Dates et lieux des assemblées générales

7.2. Avis de réunion

7.3. Texte des résolutions

7.4. Rapports du Conseil d’administration

7.5. Délégations de compétences pour les opérations en capital à la date de clôture

Conformément aux dispositions de l’Ordonnance 2017-1162 du 12 juillet 2017, nous vous dressons la liste de l’ensemble des délégations  consenties par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 1er juin 2023, dans le domaine des augmentations de capital, par  application des Articles L225-129-1 et L225-129-2 du Code de Commerce :

7.6. Document de référence

7.7. Rapports des commissaires aux comptes

7.8. Liste des Administrateurs et mandats

7.9. Renseignements concernant le renouvellement de mandats et les candidats

2023 :

• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Pauline VRANKEN pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2026, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2025.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Thierry GASCO pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2026, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2025.

2022 :

• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Paul François VRANKEN pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Nathalie VRANKEN pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Jacqueline FRANJOU pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Anne-Marie POIVRE pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Pierre GAUTHIER pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Stéphane PUBLIE pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Nomination aux fonctions d’Administrateur de Monsieur Dominique PICHART pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Nomination aux fonctions d’Administrateur de Madame Elisabeth BILLIEMAZ pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.
• Nomination aux fonctions d’Administrateur de Monsieur Bertrand MARECHAUX pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2025, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2024.

2021 :

• Démission de Monsieur Hervé LADOUCE pour raisons personnelles, de ses mandats d’Administrateur et de Directeur Général Délégué Production-Négoce et ce, à effet du 11 janvier 2021.
• Démission de Monsieur Dominique PICHART, pour raisons personnelles, de son mandat d’Administrateur et ce, à effet du 18 octobre 2021.
• Cooptation de Monsieur Stéphane PUBLIE en lieu et place de Monsieur Dominique PICHART, sous réserve de ratification par la plus proche Assemblée.

2020 :

• Démission de Monsieur Christian GERMAIN pour raisons personnelles, de ses fonctions d’Administrateur et ce, à effet du 10 décembre 2020.

2019 :

• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Hervé LADOUCE pour une durée de 3 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2023, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2022.

2018 :

• Néant

2017 :

• Démission de Monsieur Yves BARSALOU en séance du Conseil du 13 avril 2017
• Renouvellement du mandat d’Administrateur de Monsieur Thierry GASCO pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2023, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2022
• L’Assemblée Générale du 1^er juin 2017 a décidé de nommer aux fonctions d’Administrateur, Mademoiselle Pauline VRANKEN pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2023, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2022.

2016 :

L’Assemblée Générale du 6 juin 2016 a voté :

• le renouvellement des mandats d’Administrateur de :
• Monsieur Paul François VRANKEN
• Madame Nathalie VRANKEN
• Monsieur Pierre GAUTHIER
• Monsieur Christian GERMAIN
• Monsieur Dominique PICHART
• Monsieur Roger ROCASSEL
• Madame Jacqueline FRANJOU
• Monsieur Yves BARSALOU

Pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2021, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2020.

• Le renouvellement du mandat de Monsieur Yves DUMONT n’a pas été proposé au renouvellement de l’Assemblée
• La nomination aux fonctions d’Administrateur de Madame Anne-Marie POIVRE pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2022, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2021.

Le Conseil d’Administration du 17/12/2016 constate la démission de Monsieur Roger ROCASSEL de ses fonctions d’Administrateur.

2015 :

L’Assemblée Générale du 4 juin 2015 a voté :

• La ratification de la décision du Conseil d’Administration de coopter Monsieur Pierre GAUTHIER
• Le renouvellement du mandat d’Administrateur de Madame Maïlys VRANKEN-THIERRY pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2021, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2020
• La nomination de Monsieur Michel FORET aux fonctions d’Administrateur de la Société et ce, à effet de ladite Assemblée Générale et pour une durée de 6 exercices, soit jusqu’à la réunion de l’Assemblée Générale qui statuera, en 2021, sur les comptes de l’exercice à clore le 31 décembre 2020

2014 :

• Décès de Monsieur Jacques GAUTHIER
• Le Conseil d’Administration du 05/06/2014 a décidé de coopter en ses lieu et place Monsieur Pierre GAUTHIER, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

7.10. Descriptif du programme de rachat

7.11. Communiqué de mise à disposition des documents

7.12. Formulaires

7.13. Nombre total de droits de vote existant et nombre d’actions composant le capital

7.14. Comptes rendus de l’Assemblée Générale

7.15. Avis de convocation